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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APC
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JET TANK
Marque expirée - Marque en non vigueur

JET TANK
APC SA

Numéro de dépôt :
1367108
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2016

Présentation de la marque JET TANK

Déposée le 7 août 1986 par la Société Anonyme (SA) APC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JET TANK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APC domicilié(e) ZA Doslet,35430 CHATEAUNEUF (dossier no 2318909) - 35430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 241 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2318909) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JET TANK est expirée depuis le 7 août 2016.

APC a également déposé les autres marques suivantes : WINDSOR , APC ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL PATRICK CORDA ARCHITECTE DESA , La Dinette Champerret


APC SA - ZA Doslet,35430 CHATEAUNEUF (dossier no 2318909) - 35430 - France - SIREN 326241726


Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2318909) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318909 - Publication au BOPI 2006-07-06

Renouvellement sans limitation n°2072452 - Publication au BOPI 1996-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 22 juillet 1996 - Changement de nature juridique n°204202 - Publication au BOPI 1996-07-22

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cuve rotomoulée en polyéthylène destinée à receuillir des eaux de pluie.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.